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Conseils de cotation en Gastro-entérologie

Bonnes pratiques pour diversifier les actes pertinents et facturer conformément aux règles de l’Assurance Maladie.

Guide pratique de cotation pour Gastro-entérologie : sélectionner le bon acte, préparer les justificatifs et vérifier les associations.

1. Actes et situations rencontrés en Gastro-entérologie

Endoscopie digestive, biopsie, polypectomie, gestes hémostatiques. Le choix du code dépend du geste réellement effectué, de la technique et des conditions de réalisation.

2. Comment rechercher le code adapté ?

Identifier l’acte principal et les gestes associés réellement accomplis.

  1. Décrire l'acte avec ses éléments techniques et anatomiques.
  2. Rechercher son libellé précis dans la CCAM ou la NGAP, puis vérifier l'activité et la phase.
  3. Comparer les variantes de tarification applicables au secteur et à la situation.
  4. Contrôler les notes propres à l'acte et les éventuelles restrictions de cumul.

Rechercher les actes de cette spécialité

3. Dossier médical et traçabilité

Documenter le compte rendu, les segments explorés, les prélèvements, les lésions et les suites.

La traçabilité doit permettre de relier la cotation à un acte médicalement indiqué et effectivement réalisé. Selon le geste, conserver le compte rendu, les mesures, la localisation, les résultats et les suites.

4. Consultations, actes associés et majorations

Certaines biopsies ou gestes complémentaires peuvent être inclus dans l’acte principal.

Avant de cumuler deux cotations, rechercher les dispositions générales CCAM, les notes particulières et les exceptions NGAP. Les majorations dépendent de critères précis : contexte, âge, horaire, parcours de soins ou situation clinique selon le cas.

5. Exemple de démarche de cotation

Situation : un patient bénéficie d'un examen ou geste relevant de Gastro-entérologie.

Étape 1 : décrire le geste sans partir d'un code présumé.

Étape 2 : retrouver le libellé correspondant et sélectionner l'activité/phase adéquate.

Étape 3 : vérifier les éventuels autres actes réalisés pendant la séance et leurs règles d'association.

Étape 4 : conserver la justification clinique et le compte rendu, puis confirmer la cotation.

6. Questions fréquentes

Peut-on facturer une consultation et un acte technique le même jour ?

Pas systématiquement : le cumul est soumis aux règles NGAP et CCAM et à leurs exceptions. La présence de deux lignes tarifaires ne suffit pas à établir le droit au cumul.

Comment choisir entre deux libellés voisins ?

Comparer la technique, le site anatomique, la finalité et les éventuelles précisions du libellé. Le code doit décrire ce qui a été réellement pratiqué.

Peut-on appliquer une majoration automatiquement ?

Non. Vérifier les conditions conventionnelles spécifiques et conserver les éléments justifiant son application.

Que faire si un tarif n'est pas affiché ?

Consulter la fiche de l'acte et les référentiels applicables. Ne pas assimiler un tarif absent à un tarif nul.

7. Ressources et outils

Recherche CCAM et NGAP · Simulateur multi-actes · Convention médicale et annexes · Référentiel CCAM